Mentions légales
1. Éditeur du site
Emulse est une marque pensée en France, développée en collaboration avec des vétérinaires et produite selon les normes GMP européennes. Sa commercialisation est assurée par une structure internationale, ce qui nous permet de servir l'ensemble de nos clients européens depuis un point unique.
Le site emulse.com est édité par TENET NETWORK LLC, société de droit américain immatriculée dans l'État du Wyoming, États-Unis.
Adresse de contact : contact@emulse.com
Notre service client répond en français, du lundi au vendredi.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
3. Nature des produits
Les produits commercialisés sur emulse.com sont des compléments alimentaires destinés aux animaux de compagnie. Ils ne constituent en aucun cas des médicaments vétérinaires et ne sauraient se substituer à un avis, un diagnostic ou un traitement délivré par un vétérinaire.
Les allégations présentées sur ce site relèvent du soutien nutritionnel et du confort de l'animal, conformément à la réglementation applicable aux aliments complémentaires pour animaux.
En cas de doute concernant l'état de santé de votre animal, nous vous invitons à consulter votre vétérinaire traitant.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site emulse.com, notamment la marque Emulse, les logos, les textes, les visuels, les photographies, les vidéos, les illustrations, la charte graphique, l'architecture du site ainsi que les fiches produits et les contenus rédactionnels, sont la propriété exclusive de TENET NETWORK LLC ou font l'objet d'une licence d'exploitation à son bénéfice.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
TENET NETWORK LLC agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679).
Les données collectées sur le site sont traitées aux fins de gestion des commandes, de gestion de la relation client, de suivi des expéditions, d'envoi de communications commerciales lorsque vous y avez consenti, et d'amélioration de nos services.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@emulse.com.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
Le détail des traitements figure dans notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site utilise des cookies et technologies similaires à des fins de fonctionnement, de mesure d'audience et, sous réserve de votre consentement, de personnalisation publicitaire.
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences depuis le module de gestion des cookies accessible en bas de page, ou configurer votre navigateur pour refuser leur dépôt.
7. Conditions de vente
Les conditions applicables aux commandes passées sur le site, incluant les modalités de livraison, le droit de rétractation, les retours et notre garantie de satisfaction, sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente.
8. Règlement des litiges
Nous privilégions toujours la résolution directe et amiable. Si une difficulté survient, écrivez-nous à contact@emulse.com : la très grande majorité des situations se règle en quelques échanges.
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est par ailleurs accessible à l'adresse suivante : ec.europa.eu/consumers/odr
9. Limitation de responsabilité
TENET NETWORK LLC met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. L'éditeur ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant au contenu de ces sites.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domicile du consommateur, conformément aux dispositions protectrices du Code de la consommation.