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APERÇU
Bienvenue chez Emulse ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Emulse. Emulse est une marque exploitée par TENET NETWORK LLC, société de droit américain dont le siège est situé au 30 N Gould St, Ste N, Sheridan, WY 82801, États-Unis. Emulse exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Emulse utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d'utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.
ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence et vous nous donnez votre consentement pour autoriser vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes.
Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran en raison du type d'appareil utilisé.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits achetés répondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est présenté dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment de la vente un produit et pouvons limiter les quantités disponibles par personne, région géographique ou juridiction.
ARTICLE 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. TENET NETWORK LLC se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite d'Emulse. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée.
Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car nous pourrions ne pas être en mesure d'accepter les demandes d'annulation une fois la commande confirmée. En cas de refus, de modification ou d'annulation, nous tenterons de vous contacter via l'adresse e-mail ou les coordonnées fournies lors de la commande.
Vos achats sont soumis aux conditions de retour ou d'échange conformément à notre Politique de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de livraison, droits de douane ou frais d'importation.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte complètes et exactes. Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de votre carte de crédit sont exactes et complètes, (ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser cette carte, (iii) les frais engagés seront honorés par la société émettrice, et (iv) vous paierez les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais de livraison et toutes les taxes applicables.
ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison ou d'expédition. Tous les délais indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant à notre contrôle. Dès que les produits sont remis au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.
ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris toutes les marques, textes, images, graphiques, vidéos et contenus audio, sont la propriété exclusive de TENET NETWORK LLC, de ses filiales ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, publier ou transmettre tout document présent sur les Services sans notre accord écrit préalable. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par TENET NETWORK LLC.
ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, outils sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers optionnels.
ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites. Si vous décidez de les consulter, vous le faites à vos propres risques. Les réclamations concernant les produits et services de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.
ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
Emulse est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente effectuée dans notre boutique est réalisée directement avec TENET NETWORK LLC. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Emulse. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation découlant de votre transaction avec Emulse.
ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, ainsi qu'à la Politique de confidentialité de Shopify. Les informations que vous soumettez pourront être transmises à Shopify et à des tiers situés dans des pays différents de celui où vous résidez, afin de vous fournir les Services.
ARTICLE 11 - RETOURS D'EXPÉRIENCE
Si vous nous transmettez des idées, suggestions, avis ou tout autre contenu (« Retours d'expérience »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale et non exclusive pour les utiliser à toute fin, y compris commerciale. Vous déclarez disposer de tous les droits nécessaires sur ces Retours. Nous ne sommes tenus d'aucune obligation de confidentialité, de compensation ou de réponse concernant vos Retours d'expérience.
ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et d'annuler les commandes en cas d'information inexacte, à tout moment et sans préavis.
ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Il vous est strictement interdit de les utiliser : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) en violation de toute loi applicable ; (c) de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de TENET NETWORK LLC, de Shopify ou de tiers ; (d) pour harceler, abuser ou nuire à quiconque ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer des communications non sollicitées ; (g) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité.
Il vous est également interdit de : (a) télécharger des virus ou tout code malveillant ; (b) reproduire ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter les informations personnelles d'autrui ; (d) utiliser des outils automatisés, robots ou outils de scraping pour accéder aux Services ; (e) contourner les fonctionnalités de sécurité des Services.
ARTICLE 14 - AGENTS
La présente section s'applique si vous utilisez ou déployez un Agent (tout logiciel agissant de manière autonome) pour accéder aux Services. Aucun Agent ne peut accéder aux Services sans s'identifier clairement comme tel. Les Agents doivent : (i) divulguer leur nature dans toutes les requêtes ; (ii) ne pas imiter un comportement humain ; (iii) répondre honnêtement à toute question sur leur nature ; (iv) ne pas contourner les mesures de sécurité des Services.
ARTICLE 15 - RÉSILIATION
Nous nous réservons le droit de résilier votre accès aux Services à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de l'intégralité des montants dus jusqu'à la date de résiliation. Les articles relatifs à la Propriété intellectuelle, aux Garanties, à la Responsabilité, à l'Indemnisation et à la Loi applicable survivront à toute résiliation.
ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
SAUF MENTION EXPRESSE DE LA PART DE TENET NETWORK LLC, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS.
ARTICLE 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 18 - INDEMNISATION
Vous vous engagez à indemniser et dégager de toute responsabilité TENET NETWORK LLC, Shopify, ainsi que leurs affiliés, dirigeants, employés et agents, pour toute perte, dommage ou réclamation résultant (1) de votre manquement aux présentes Conditions, (2) de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) de votre utilisation des Services.
ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable, elle sera dissociée du reste des Conditions sans affecter la validité des autres dispositions.
ARTICLE 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL
Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit. Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et TENET NETWORK LLC concernant votre utilisation des Services.
ARTICLE 21 - CESSION
Vous ne pouvez céder le présent accord sans notre consentement écrit préalable. TENET NETWORK LLC peut transférer ou céder les présentes Conditions sans votre consentement ni notification préalable.
ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État du Wyoming, États-Unis. Vous et TENET NETWORK LLC consentez expressément à la compétence des tribunaux compétents dans cet État.
ARTICLE 23 - MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
Nous nous réservons le droit de mettre à jour les présentes Conditions à tout moment en publiant les modifications sur notre site. Votre utilisation continue des Services après publication vaut acceptation des modifications.
ARTICLE 24 - COORDONNÉES
Pour toute question relative aux présentes Conditions :
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